CR des conseils municipaux


PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 2 juillet à 20h15

I/ Agglomération Urbaine du Doubs – Approbation des nouveaux statuts
II/ Futur EPAGE Haut-Doubs - Loue – Autorisation d’adhésion donnée à la CCVM
III/ Rapports annuels 2017
1/ Service public de l’eau potable
2/ Contrat de concession de distribution du gaz naturel sur Morteau
IV/ Acquisition d’un terrain auprès de l’indivision Greusard
V/ Avenants aux marchés de travaux de la salle culturelle
VI/ Affaires culturelles
1/ Choix du nom de la nouvelle salle culturelle
2/ Saison culturelle 2018/2019 – Tarifs des spectacles
VII/ Règlement général de protection des données personnelles – désignation d’un délégué à la protection des données
VIII/ Finances et personnel
1/ Annulation de titres sur exercices antérieurs
2/ Avenant n° 3 à la convention de partenariat, d’objectifs et de moyens avec la MJC de
        Morteau
3/ Modifications apportées au tableau des emplois permanents statutaires du personnel
        communal
IX/ Informations diverses

 


 

COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX

 

2018 - Séance du 14 mai 2018

2018 - Séance du 19 mars 2018

2018 - Séance du 5 mars 2018

2017 - Séance du 18 décembre 2017

2017 - Séance du 9 octobre 2017

2017 - Séance du 21 juillet 2017

2017 - Séance du 7 juillet 2017

2017 - Séance du 5 avril 2017

2017 - Séance du 27 février 2017

2016 - Séance du 9 décembre 2016

2016 - Séance du 19 septembre 2016

2016 - Séance du 23 juin 2016

2016 - Séance du 8 avril 2016

2016 - Séance du 4 mars 2016

2015 - Séance du 14 décembre 2015

2015 - Séance du 20 novembre 2015

2015 - Séance du 18 septembre 2015

2015 - Séance du 26 juin 2015

2015 - Séance du 10 avril 2015

2015 - Séance du 9 mars 2015

2014 - Séance du 8 décembre 2014

2014 - Séance du 20 octobre 2014

2014 - Séance du 10 juillet 2014

2014 - Séance du 28 mai 2014

2014 - Séance du 7 avril 2014

2014 - Séance du 30 mars 2014

2014 - Séance du 7 mars 2014

2014 - Séance du 10 février 2014

2013 - Séance du 2 décembre 2013 

 

 

I/ - Représentation du Conseil auprès du collège Jean-Claude Bouquet Val de Morteau

II/ - Représentation du Conseil auprès du lycée Edgar Faure III/ - Règlement local de publicité

IV/ - Contrat de performance énergétique

  1. Bilan intermédiaire

  2. Proposition d'avenant n°3

  3. Proposition d'avenant n° 4 – dérégulation du prix du gaz

V/ - Contrat de délégation du service public de l'eau potable – Avenant n°1

VI/ - FISAC – Convention de versement d'un fonds de concours par la CCVM VII/ - Ouverture de crédits avant vote des budgets primitifs 2015

VIII/ - Modification de la liste des crédits de concours (article 6574 du budget principal

IX/ - Subvention à Habitat 25 pour la création de 16 logements rue du Maréchal Leclerc

X/ - Décision modificative n°3

XI/ - Décisions du Maire (article 12122-22 du CGCT)