CR des conseils municipaux


PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 5 avril 2017

 

COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX

2017 - Séance du 27 février 2017

2016 - Séance du 9 décembre 2016

2016 - Séance du 19 septembre 2016

2016 - Séance du 23 juin 2016

2016 - Séance du 8 avril 2016

2016 - Séance du 4 mars 2016

2015 - Séance du 14 décembre 2015

2015 - Séance du 20 novembre 2015

2015 - Séance du 18 septembre 2015

2015 - Séance du 26 juin 2015

2015 - Séance du 10 avril 2015

2015 - Séance du 9 mars 2015

2014 - Séance du 8 décembre 2014

2014 - Séance du 20 octobre 2014

2014 - Séance du 10 juillet 2014

2014 - Séance du 28 mai 2014

2014 - Séance du 7 avril 2014

2014 - Séance du 30 mars 2014

2014 - Séance du 7 mars 2014

2014 - Séance du 10 février 2014

2013 - Séance du 2 décembre 2013 

 

 

I/ - Représentation du Conseil auprès du collège Jean-Claude Bouquet Val de Morteau

II/ - Représentation du Conseil auprès du lycée Edgar Faure III/ - Règlement local de publicité

IV/ - Contrat de performance énergétique

  1. Bilan intermédiaire

  2. Proposition d'avenant n°3

  3. Proposition d'avenant n° 4 – dérégulation du prix du gaz

V/ - Contrat de délégation du service public de l'eau potable – Avenant n°1

VI/ - FISAC – Convention de versement d'un fonds de concours par la CCVM VII/ - Ouverture de crédits avant vote des budgets primitifs 2015

VIII/ - Modification de la liste des crédits de concours (article 6574 du budget principal

IX/ - Subvention à Habitat 25 pour la création de 16 logements rue du Maréchal Leclerc

X/ - Décision modificative n°3

XI/ - Décisions du Maire (article 12122-22 du CGCT)