CR des conseils municipaux


PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 21 juillet à 18h à la Salle des Fêtes de Morteau

ORDRE DU JOUR

I/ Election du Maire
II/ Election des Adjoints
1) Création des postes d'Adjoints
2) Election des Adjoints
3) Délégations données aux Adjoints
III/ Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
IV/ Délégations d'attributions du Conseil municipal au Maire
V/ Composition des commissions municipales
1) Commission d'appel d'offres
2) Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées
3) Commissions municipales
VI/ Désignation des délégués dans les organismes extérieurs

 

COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX

2017 - Séance du 5 avril 2017

2017 - Séance du 27 février 2017

2016 - Séance du 9 décembre 2016

2016 - Séance du 19 septembre 2016

2016 - Séance du 23 juin 2016

2016 - Séance du 8 avril 2016

2016 - Séance du 4 mars 2016

2015 - Séance du 14 décembre 2015

2015 - Séance du 20 novembre 2015

2015 - Séance du 18 septembre 2015

2015 - Séance du 26 juin 2015

2015 - Séance du 10 avril 2015

2015 - Séance du 9 mars 2015

2014 - Séance du 8 décembre 2014

2014 - Séance du 20 octobre 2014

2014 - Séance du 10 juillet 2014

2014 - Séance du 28 mai 2014

2014 - Séance du 7 avril 2014

2014 - Séance du 30 mars 2014

2014 - Séance du 7 mars 2014

2014 - Séance du 10 février 2014

2013 - Séance du 2 décembre 2013 

 

 

I/ - Représentation du Conseil auprès du collège Jean-Claude Bouquet Val de Morteau

II/ - Représentation du Conseil auprès du lycée Edgar Faure III/ - Règlement local de publicité

IV/ - Contrat de performance énergétique

  1. Bilan intermédiaire

  2. Proposition d'avenant n°3

  3. Proposition d'avenant n° 4 – dérégulation du prix du gaz

V/ - Contrat de délégation du service public de l'eau potable – Avenant n°1

VI/ - FISAC – Convention de versement d'un fonds de concours par la CCVM VII/ - Ouverture de crédits avant vote des budgets primitifs 2015

VIII/ - Modification de la liste des crédits de concours (article 6574 du budget principal

IX/ - Subvention à Habitat 25 pour la création de 16 logements rue du Maréchal Leclerc

X/ - Décision modificative n°3

XI/ - Décisions du Maire (article 12122-22 du CGCT)