Cté de Communes

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

TRAVAUX


Réhabilitation du carrelage des bassins et espace détente du centre nautique

AAPC ici

Date limite de réception des offres :03 aout 2017 à 12h

 

 

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

TRAVAUX


Travaux d'aménagement et de valorisation des bassins du Doubs

AAPC ici

Date limite de réception des offres :03 juillet 2017 à 12h

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

TRAVAUX


Rénovation isolation vestiaires Centre Nautique

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 31 mai 2017 à 12h

 

 

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

TRAVAUX


Travaux de construction du bâtiment 4 saisons du Gardot

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 07 mars 2017 à 12h

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

SERVICES


Gestion, exploitation, surveillance et entretien des systèmes d'assainissement
sur le territoire de la Communauté de Communes du Val de Morteau

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 31 mars 2017 à 12h

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

TRAVAUX


Réalisation du programme de travaux d'assainissement de 2017 à 2020
sur le territoire de la Communauté de Communes du Val de Morteau

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 20 janvier 2017 à 12h

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

TRAVAUX


Aménagement d'une plateforme SDIS25

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 14 octobre 2016 à 16h00

 

 

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

SERVICES

Accord cadre de Service de prestation
- réalisation des contrôles préalables des réseaux d'assainissement
- suivi et mise à jour du SIG Assainissement

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 10 octobre 2016 à 12h

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

FOURNITURES

 

Achat d'un tractopelle articulé pour la déchetterie des Fins

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 22 septembre 2016 à 12h00

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

TRAVAUX

 

Etanchéité des Goulottes - Centre Nautique des Fins

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 17 juin 2016 à 12h00

 

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

TRAVAUX

 

Réalisation d'une Structure Artificielle d'Escalade au Gymnase communautaire

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 10  juin 2016 à 12h00

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

TRAVAUX

 

Travaux de construction du bâtiment 4 saisons du Gardot

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 21 juin 2016 à 12h00

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

SERVICES

 

Location longue durée d'un tractopelle pour la déchetterie

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 26 mai 2016 à 12h00

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

TRAVAUX

 

Création d'un bloc sanitaire - Parking des Vions sur la commune de Villers le Lac

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 11 mai 2016 à 12h00

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Fournitures

FOURNITURE ET ACHEMINEMENT EN ÉNERGIE ÉLECTRICITÉ
DES BÂTIMENTS INTERCOMMUNAUX DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE DU VAL DE MORTEAU

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 14 décembre 2015 à 12h00

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

FOURNITURES

 

Achat d'un engin de damage d'occasion pour les pistes de ski de fond des Combes

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 4 décembre 2015

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

TRAVAUX

 

Travaux d'eau potable – Secteur des Cerneux sur la commune de Fournets-Luisans

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 20 août 2015

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

TRAVAUX


Aménagement d'une plateforme et réseaux pour la construction d'un centre de secours du SDIS25

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 7 aout 2015 à 17h00

 

 

AVIS D'APPEL A LA CONCURRENCE

Service

Prise en charge, traitement et élimination des boues d'épuration
des unités de Les Combes, de Grand'Combe Châteleu, de Morteau et de Villers-le-Lac


AAPC ici

Date de limite de réception des offres : Vendredi 28 août 2015 à 12h

 


AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Fournitures

FOURNITURE ET ACHEMINEMENT EN ÉNERGIE ÉLECTRICITÉ
DES BÂTIMENTS INTERCOMMUNAUX DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE DU VAL DE MORTEAU

AAPC ici

Date limite de réception des offres : jeudi 21 mai 2015 à 12h00


 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Services

MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE
Assainissement des eaux usées, réalisation et réhabilitation d’ouvrages annexes autres que les
stations d'épuration

AAPC ici

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achatpublic.com

Date limite de réception des offres : 30 avril  2015 à 12h00

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Services


Mission de Maitrise d'oeuvre - Construction d'un bâtiment 4 saisons

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 13 février 2015 à 16h00

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Fourniture


Fourniture et pose de rayonnage mobile pour un local archive

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 19 décembre 2014 à 16h00

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Services

Restauration des cabanes de douaniers sur le territoire de la Communauté de Communes du Val de Morteau


 AAPC ici

Date et heure limites de réception des offres : le jeudi 2 octobre 2014 à 12 heures


 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Services

Mise en œuvre d’un service de transport à la demande, pour une durée de trois ans, du 1er octobre 2014 au 30 septembre 2017
 

AAPC ici

Date et heure limites de réception des offres : le vendredi 18 juillet 2014 à 12 heures


 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

TRAVAUX


Rénovation couloir et mise en accessibilité du gymnase communautaire

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 16 juin 2014 à 18h00

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

TRAVAUX


Rénovation des quais extérieurs de la déchetterie des Fins

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 05 mai 2014 à 17h00

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Fournitures


Achat d'un tractopelle d'occasion pour la déchetterie 

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 28 mars 2014 à 12:00

 

 

  Communauté de Communes du Val de Morteau

Direction des Finances et du Personnel
Hôtel de Ville
BP 53095
25503 MORTEAU CEDEX

Conformément au décret # 2004-15 du 7 Janvier 2004 portant Code des Marchés Publics (JO du 8 Janvier 2004), et notamment son article 138, et à l’arrêté du 27 Mai 2004 pris en application de l’article susvisé ;

Est par la présente établie la liste des marchés conclus par la Communauté de Communes du Val de Morteau au cours de l’année civile 2013, pour un montant supérieur à 30 000 € HT :

Marchés de travaux :

Objet : travaux d’extension des locaux de service de la gendarmerie de Morteau et de remise à niveau générale des dits bâtiments, lot # 02, mode de passation : art. 28 du NCMP (procédure adaptée), date : 15/01/2013 (notifié le 15/01/2013), montant : 33 605, 19 € HT, titulaire : EURL PERSONENI Alain, 25500 MONTLEBON.
Objet : travaux d’extension des locaux de service de la gendarmerie de Morteau et de remise à niveau générale des dits bâtiments, lot # 05, mode de passation : art. 28 du NCMP (procédure adaptée), date : 15/01/2013 (notifié le 15/01/2013), montant : 36 496, 90 € HT, titulaire : Société Michel DEVILLERS, 25530 LANDRESSE.
Objet : travaux d’extension des locaux de service de la gendarmerie de Morteau et de remise à niveau générale des dits bâtiments, lot # 08, mode de passation : art. 28 du NCMP (procédure adaptée), date : 15/01/2013 (notifié le 15/01/2013), montant : 70 020, 67 € HT, titulaire : MYOTTE & Cie, 25390 ORCHAMPS VENNES.
Objet : travaux d’extension des locaux de service de la gendarmerie de Morteau et de remise à niveau générale des dits bâtiments, lot # 10, mode de passation : art. 28 du NCMP (procédure adaptée), date : 15/01/2013 (notifié le 15/01/2013), montant : 46 381, 00 € HT, titulaire : POURCELOT SAS, 25300 PONTARLIER.
Objet : travaux de réfection des façades du gymnase communautaire, lot # 01, mode de passation : art. 28 du NCMP (procédure adaptée), date : 10/04/2013 (notifié le 11/04/2013), montant : 52 355, 00 € HT, titulaire : SALVI Pierre Peintures SAS, 25503 MORTEAU CEDEX.
Objet : travaux d’aménagement de la tranche 2 de la ZI du Bas de la Chaux, mode de passation : art. 28 du NCMP (procédure adaptée), date : 26/08/2013 (notifié le 10/09/2013), montant : 1 488 828, 09 € HT, titulaire : Groupement solidaire SAS VERMOT & FAIVRE-RAMPANT Carrières, C/O SAS VERMOT, 25650 GILLEY, mandataire.


Marchés de fournitures :
NEANT.

Marchés de services :
NEANT.

 

INSERE SUR LE SITE INTERNET DE LA COMMUNE DE MORTEAU LE : 20/01/2014.

 

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux


Fourniture et mise en place d'un contrôle d'accès VL/PL à la déchèterie communautaire 

AAPC ici

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux


Travaux d'extension de la zone d'activités du Bas de la Chaux 

AAPC ici

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Service


Réalisation des contrôles des réseaux d'assainissement, des contrôles de conformité des branchements et des dispositifs d'assainissement non collectif, suivi et mise à jour du SIG .

AAPC ici

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux


Réfection des façades et paroi polycarbonate du gymnase communautaire 

AAPC ici

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Etudes


Étude de faisabilité pour la réalisation d'une zone tampon entre le rejet de la STEP de Grand Combe Chateleu et le milieu naturel

 

AAPC ici

 

 

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux


Travaux conception, réalisation et maintenance signalétique ZA du Bas de la CHAUX

 

AAPC ici