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Foire aux questions

Morteau est une petite ville d’environ 7000 habitants, située dans le massif du Jura, zone de moyenne montagne près de la frontière Suisse.
Morteau est une commune française située dans le département du Doubs,, en Franche-Comté et dans la région administrative Bourgogne-Franche-Comté.
Petite ville du Haut-Doubs, Morteau doit son développement notamment à l’industrie horlogère qui apparut dans la région à la fin du XVIIIe siècle.
Morteau est également connue pour sa gastronomie, symbolisée par sa spécialité de renommée nationale, la saucisse de Morteau. Elle est intégrée au parc naturel régional du Doubs Horloger.
Morteau comptait 6 953 habitants au dernier recensement de 2023 et l’unité urbaine formée par Morteau et Les Fins totalisait 10 001 habitants, constituant ainsi la quatrième agglomération la plus peuplée du département du Doubs après Besançon, Montbéliard et Pontarlier.
Les habitants de Morteau sont les Mortuaciens et les Morteauciennes.
Les grandes villes les plus proches sont Besançon, préfecture du département, située à 63 km vers le nord-ouest, Montbéliard, sous-préfecture, située à 52 km en direction du nord, et les villes suisses de Lausanne distante de 60 km au sud et de Berne à 65 km à l’est.
Paris, la capitale, se trouve à 450 km au nord-ouest de Morteau.
La superficie de la commune de Morteau est de 1 411 hectares ; son altitude varie de 750 à 1 114 mètres. Morteau est classée en zone de montage.
Depuis des millions d’années, la rivière le Doubs coule dans toute la région de Morteau au fond de profondes gorges. Morteau s’étend dans un élargissement de la vallée du Doubs, principalement sur la rive gauche de celui-ci.
Le Doubs est un département. Son nom provient de la rivière qui le traverse, le Doubs.
Elle est connue pour ses paysages montagneux, son horlogerie et sa saucisse fumée.

Le maire de Morteau en 2026 est Mr Cédric BÔLE. Le conseil municipal est composé de vingt neuf élus.
La mairie de Morteau est une collectivité locale. La mairie de Morteau a pour compétence la gestion de écoles primaires et maternelles, le périscolaire et la cantine, la police municipale, l’éclairage public, l’urbanisme, la culture,l es fête et cérémonies, l’Etat-Civil, le CCAS.

Créé par un arrêté préfectoral daté du 18 juillet 1973, le District du canton de Morteau est devenu en 2000 la Communauté de Communes du Val de Morteau. Initialement composée des Combes, des Fins, de Grand’Combe Châteleu, des Gras, de Montlebon, de Morteau et de Villers-le-Lac, l’intercommunalité s’agrandit en 1997 avec l’adhésion du Bélieu. Son périmètre n’a pas changé avec la loi NOTRe. En 2022, la population totale de la CCVM est de 21 654 habitants.
Le siège de la Communauté de Communes du Val de MORTEAU est la Mairie de MORTEAU.

France Services est un service de la Communauté de Commune du Val de Morteau installé en Mairie de Morteau.
La première demande et le renouvellement d’une carte d’identité sont gratuits. En cas de perte ou de vol, vous paierez un timbre fiscal de 25 euros.
Le passeport coûte :
– Pour un majeur : un timbre fiscal de 86 euros
– Pour un mineur de 15 à 18 ans : un timbre fiscal de 42 euros
– Pour un mineur de moins de 15 ans : un timbre fiscal de 17 euros
Pour une demande de carte d’identité, il faut avant tout faire une prédemande sur le site de l’ANTS : [ants.gouv.fr] https://ants.gouv.fr\nUne fois cette prédemande effectuée, vous pouvez prendre rendez-vous à France Services à Morteau au 03.81.68.56.96 ou sur [www.morteau.org] https://www.morteau.org/vos-services/espace-france-services/prendre-rv-pour-un-passeport-ou-une-carte-didentite-2/
Il faudra apporter :
– le numéro de la pré-demande
– 2 photos d’identité de moins de 6 mois\n- ma carte d’identité et mon passeport
– 1 justificatif de domicile : dernier avis d’imposition ou taxe d’habitation ou dernière facture (électricité, gaz, téléphone, eau) ou dernière quittance de loyer
On peut prendre rendez-vous pour une carte d’identité ou un passeport à France Services.
Pour votre retraite, France Services est disponible pour vous aider.
Le permis de travail est une autorisation de travail frontalière pour les ressortissants des États tiers qui sont domiciliés dans la zone frontalière étrangère et qui travaillent dans la zone frontalière Suisse. Les frontaliers doivent retourner au moins une fois par semaine à leur domicile principal.

Le conseil municipal de la Mairie de Morteau se réunit en moyenne six fois par année.
Les procès verbaux des conseils municipaux de la Mairie de Morteau sont disponibles sur [www.morteau.org] https://www.morteau.org/votre-mairie/compte-rendus-des-conseils-municipaux/
Les actes administratifs de la Mairie de Morteau sont sur le site [www.morteau.org] https://www.morteau.org/votre-mairie/actes-administratifs/
Les actes administratifs de la Communauté de Communes du Val de MORTEAU sont sur le site [www.cc-valdemorteau.fr] https://www.cc-valdemorteau.fr/votre-communaute-de-communes/le-territoire/actes-administratifs/
Les bulletins municipaux sont disponibles sur le site [www.morteau.org] https://www.morteau.org/votre-mairie/bulletin-municipal-et-plaquette-budget/


Il y a deux cinémas à Morteau. Le cinéma « Le Paris » situé 8 grande rue, et le cinéma « L’Atalante » situé au Théâtre à côté de la mairie.

Si vous envisagez un projet de construction ou autres travaux, il convient d’abord de se renseigner auprès de la commune concernée afin d’obtenir le règlement du document d’urbanisme applicable au terrain objet du projet. Tout dépôt de demande d’autorisation d’urbanisme est à effectuer à la mairie de la commune concernée par le projet d’urbanisme. C’est elle qui assurera la navette pour l’instruction.

Si vous envisagez un projet de construction ou autres travaux, il convient d’abord de se renseigner auprès de la commune concernée afin d’obtenir le règlement du document d’urbanisme applicable au terrain objet du projet. Tout dépôt de demande d’autorisation d’urbanisme est à effectuer à la mairie de la commune concernée par le projet d’urbanisme. C’est elle qui assurera la navette pour l’instruction.

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